Déposée le 1 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CASE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OCCASIONS BETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASE FRANCE domicilié(e) Rue des Meuniers, 60330 LE PLESSIS-BELLEVILLE (dossier no 2199608) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2199608) - France.
La marque OCCASIONS BETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746889.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASE FRANCE, société anonyme - Rue des Meuniers, 60330 LE PLESSIS-BELLEVILLE (dossier no 2199608) - France
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2199608) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199608 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07
Inscription le 30 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231992 - Publication au BOPI 1997-01-30
Matériel de travaux publics d'occasion à savoir compresseurs (machines), rouleaux compresseurs, concasseurs, niveleuses, pelleteuses, décapeuses, compacteurs, machines pour la construction des routes, générateur d'électricité, élévateurs, appareils élévatoires, bennes basculantes et preneuses pour appareils de levage et de manutention, bouldozeurs, excavateurs, bennes à béton, grues (appareils de levage), pelles métalliques et hydrauliques, appareils de manutention (chargement et déchargement), marteaux-pilons, bétonnières de chantiers, bétonnières automobiles, malaxeurs de béton, transporteur pneumatique, bennes de camions, bennes basculantes et preneuses pour camions et chariots de manutention, chariots de manutention, chariots élévateurs tombereaux, tracteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OCCASIONS BETON"
